Conditions générales de vente
1. Portée
Ces Conditions de Vente (les "Conditions") régissent la vente de produits via le site web theojerusalem.com (le "Site"). En passant une commande, le client ("Client") accepte ces Conditions.
Les produits vendus sont destinés à une distribution mondiale, sous réserve des réglementations locales.
2. Informations sur le vendeur
[Nom de l'entrepreneur individuel]
Enregistré sous le numéro [SIRET/SIREN number]
Siège social situé à [Full address]
Numéro de TVA UE : [VAT Number]
Email : [Contact email]
3. Produits
Les produits proposés à la vente sur theojerusalem.com sont des objets religieux fabriqués en marbre et en pierres semi-précieuses. Chaque produit est fait à la main, ce qui peut entraîner de légères variations par rapport aux images affichées sur le Site. Les caractéristiques essentielles des produits sont décrites sur les pages des produits.
4. Tarifs
Tous les prix sont indiqués en [currency] et inclure toutes les taxes applicables (y compris la TVA pour les clients de l'Union européenne). Les frais de livraison ne sont pas inclus et sont calculés séparément lors du processus de paiement.
Le Vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment. Cependant, le prix applicable à une commande sera le prix indiqué au moment où la commande est passée.
5. Processus de commande
- Pour passer une commande, le Client doit ajouter des produits à son panier, remplir les détails requis et confirmer le paiement.
- En confirmant la commande, le Client accepte ces Conditions et s'engage à payer le prix indiqué.
- Un e-mail de confirmation de commande sera envoyé au Client.
Le Vendeur se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande en cas de rupture de stock ou d'activité frauduleuse.
6. Paiement
Les paiements peuvent être effectués via les passerelles de paiement sécurisées fournies sur le Site :
-
[Liste des méthodes de paiement : cartes de crédit, PayPal, etc.]
Les commandes ne seront traitées qu'après réception du paiement.
7. Expédition et Livraison
Les commandes sont expédiées dans le monde entier depuis [Country] en utilisant [Carrier/Shipping services]. Les délais de livraison peuvent varier en fonction de l'emplacement du client. Délais de livraison approximatifs :
- [Exemple : France : 3-5 jours ouvrables]
- [Exemple : Mondial : 5-15 jours ouvrables]
Les frais de livraison sont calculés au moment du paiement en fonction de la destination. Les clients sont responsables de tous les droits de douane ou taxes d'importation qui peuvent s'appliquer dans leur pays.
8. Retours et remboursements
Le Client a le droit de se rétracter du contrat et de retourner les produits dans un délai de [14 jours] à compter de la réception de la commande.
Pour exercer ce droit, le Client doit contacter [Contact email] avec son numéro de commande. Les produits doivent être retournés dans leur emballage et état d'origine.
Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf si le produit est défectueux ou incorrect. Les remboursements seront traités dans un délai de [14 jours] suivant la réception des articles retournés.
9. Garanties
Le Vendeur garantit que les produits sont conformes à la description sur le Site et sont exempts de défauts matériels au moment de la livraison.
En cas de défaut, le Client doit contacter [Contact email] dans un délai de [2 ans à partir de la date d'achat], en fournissant une preuve du défaut.
10. Responsabilité
La responsabilité du Vendeur est limitée à la valeur totale de la commande. Le Vendeur ne peut être tenu responsable des dommages indirects, tels que la perte de revenus ou d'opportunités, résultant de l'utilisation ou de l'incapacité à utiliser les produits.
11. Droit applicable et résolution des litiges
Ces Conditions sont régies par les lois de [Country].
En cas de litige, les parties tenteront de résoudre le problème à l'amiable. Si aucun accord ne peut être atteint, le litige sera soumis aux tribunaux compétents de [Jurisdiction/Country].
12. Coordonnées
Pour toute question concernant ces Conditions ou une commande, le Client peut contacter le Vendeur à :
[Contact email]
[Numéro de téléphone, le cas échéant]